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24/10/2014

Eric Bocquet : l’évasion fiscale encouragée

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Eric Bocquet: "on forme dans les universités publiques des étudiants dont le métier sera de créer des schémas d’évasion fiscale"

Eric Bocquet est le rapporteur de commissions d'enquête au Sénat sur l'évasion fiscale et ses acteurs. Il est également l'auteur de nombreuses propositions et amendements visant à lutter contre ce fléau. Dans cet entretien, il nous explique les freins qui empêchent une lutte efficace contre l’évasion fiscale, et nous décrypte la chaine des responsabilités.

A la Commission Européenne comme au sein de l’OCDE, l’évasion fiscale semble plus que jamais d’actualité.
Eric Bocquet. Le sujet de l’évasion fiscale est devenu incontournable. La crise est là, les Etats sont à la recherche de recettes, le nombre de millionnaires augmentent et ces gens, moins de 1% de la population là jouent avec 263 000 milliards de dollars. C’est faramineux, le budget de la France à côté est ridicule. 
Au sein de l’Union Européenne, l’évasion fiscale représente 1000 milliards d’euros chaque année. La moitié du PIB français. C’est important de montrer qu’il n’y a pas que la France touchée par ce phénomène. On nous dit « il y a une fiscalité délirante en France », qui incite à l’évasion, mais on voit bien que cela touche tout le monde. L’Allemagne a ses exilés fiscaux. La Belgique qui est un paradis fiscal pour l’ISF et les droits de succession a aussi ses exilés. 
Les Etats commencent à bouger, mais on reste surtout dans des déclarations d’intention. «On va agir», cela, même Nicolas Sarkozy l’avait dit. Mais entre les complicités, l’’hypocrisie et le manque de volonté politique unanime, le verrou ne saute pas. Et rien ne bougera sans une vraie volonté politique.

Par exemple, les Américains ont mis la Suisse et la banque UBS à genoux, en les menaçant de faire sauter leur licence, leur droit d’exercer aux Etats-Unis, ce qui aurait pu être la mort de la banque.  L’Europe voudrait s’en inspirer, en reprenant à son compte la loi Fatca, qui oblige les banques à donner toutes les données des Américains à l’administration fiscale américaine, quelque soit l’endroit où il réside.

C’est une bonne chose, de créer un Fatca au sein de l’Europe et entre l’Union et les Etats-Unis. Mais suite à cette loi, 3000 citoyens américains ont renoncé à leur nationalité américaine. Une réglementation se met en place et on va jusqu’à abandonner son passeport pour éviter de payer ses impôts.

Dans l’évasion fiscale, jusqu’au où remonte la chaine des responsabilités ?
Eric Bocquet. Au Sénat, nous avons fait deux commissions d’enquêtes. La première sur l’évasion fiscale internationale et la deuxième dans l’année qui a suivi  était centrée sur les acteurs de l’évasion. Les banques, mais aussi les professions du chiffre, comme les avocats fiscalistes. Tous ces gens qui conçoivent les schémas de l’évasion. On doit établir cette chaine de la responsabilité. L’avocat fiscaliste a une responsabilité. Aujourd’hui on forme dans les universités publiques des étudiants dont le métier sera de créer ces schémas d’évasion fiscale. C’est tout à fait immoral.

Beaucoup des meilleurs cerveaux de France et du monde sont engagés par ce milieu. Des polytechniciens créent des algorithmes financiers. C’est leur droit de travailler pour qui ils veulent, mais là encore ils sont formés grâce à de l’argent public, il y a une question éthique qui se pose.

On pourrait attendre de ces gens très formés qu’ils réfléchissent à améliorer le sort du plus grand nombre, de l’humain. Mais la finance achète les meilleurs. C’est l’argent qui domine, et cela finit par se retourner contre la République et l’intérêt général. Et c’est au cœur du système et de la crise actuelle. L’évasion fiscale, c’est autant d’argent en moins qui pourrait aller à la santé, à l’éducation. L’évasion fiscale n’est pas un dysfonctionnement, c’est au cœur du système.

Et cela déstabilise complètement notre démocratie…
Eric Bocquet. Echapper à l’impôt, cela crée une injustice. Le coiffeur de la rue ne peut pas s’exiler lui, il paye ses impôts ici, parce qu’il exerce ici. Apple peut facilement s’exiler et ne paye quasiment aucune taxe. C’est une injustice qui déstabilise complètement le consentement à l’impôt. La faiblesse de l’impôt aujourd’hui dans ce pays est qu’il n’est pas juste. Les grands groupes, des nouvelles technologies mais aussi du Cac 40 sont ceux qui gagnent le plus et ceux qui payent le moins. Total et LVMH non plus ne sont pas à 33 %. Toutes les PMI, PME et les artisans sont aujourd’hui ceux qui souffrent le plus de cette injustice. Tout l’édifice républicain en est déstabilisé et c’est très dangereux, y compris pour la démocratie.
Le libéralisme estime qu’il n’a pas besoin de la République. Il veut tout faire, gérer les hôpitaux, les écoles… Et pourquoi on aurait des élus ? A les entendre, les représentants du peuple sont trop nombreux, dépensiers, ne servent qu’à construire des ronds-points.

Ce n’est pas un hasard si les libéraux s’en prennent aux élus, c’est une manière de s’en prendre à l’Etat de manière générale. Leur slogan : «trop d’Etat, trop de fonctionnaires, laissez-nous faire le business, on va s’occuper de la société, et beaucoup plus efficacement». Mais servir l’intérêt général et servir ses actionnaires, ce n’est pas du tout la même chose.

La première étape, pour lutter contre l’évasion fiscale, c’est la transparence. Où en sommes-nous ?
Eric Bocquet. La transparence, on n’y est pas encore. On n’a toujours pas de fichier des comptes bancaires européens par exemple, comme on l’avait proposé à la commission d’enquête. On n’a pas mis en place de registre des trusts. Jersey, c’est le paradis des trusts, mais on ne sait pas ce qu’il y a dedans, ni qui gère quoi et au profit de qui.

Pourtant les sommes qui y circulent, y compris en or et en œuvres d’art, sont colossales. On est encore très loin du compte. Les multinationales, par définition, sont présentes dans le monde entier, il n’est pas anormal qu’il y ait des flux entre les pays, mais ces flux doivent être transparents, de même que les taux de transferts qui ne doivent pas être minimisés.

Les schémas d’optimisation fiscale devraient être remis à l’administration fiscale en toute transparence. C’est aussi une proposition de notre commission d’enquête. Qu’on sache combien de valeur a été produite. Mais cela demande des moyens humains aussi. Parce que contrôler la fiscalité d’un groupe comme Total, cela va demander des dizaines de personnes pendant des mois. Quand, pour compresser les dépenses, on diminue les moyens de l’administration fiscale, on se prive en même temps de recettes potentielles.
Avec le reporting pays par pays qu’on a réussi à faire passer dans la loi bancaire, on sait que des banques françaises ont des filiales dans des paradis fiscaux qui brassent des millions d’euros sans aucun employé. Qu’est-ce qu’on fait pour aller vérifier sur place, faire un contrôle, agir concrètement?

La semaine dernière est passé en commission des finances un texte de loi, l’application d’une directive européenne visant à la transparence, notamment des banques.

Nous avons proposé des amendements,  suggérés par CCFD Terre Solidaire, pour élargir l’exigence de transparence à toutes les entreprises, et en particulier les grandes multinationales extractives, pétrolières notamment. On présente l’amendement en commission et le rapporteur émet un avis défavorable, estimant que c’est « trop intrusif ». Je lui ai alors demandé où était la frontière entre l’intrusion et la transparence ? Il me répond que c’est un sujet de philosophie. Si on demande des comptes à tous ces grands groupes, ils crient au scandale au nom de la liberté d’entreprendre. Et pourtant, leur attitude met en péril l’intérêt général.

Le numérique et  Internet posent-il des problèmes nouveaux ?
Eric Bocquet. Le numérique est un problème gigantesque aujourd’hui dans l’évasion fiscale. Pour ouvrir un compte Offshore aujourd’hui, on peut le faire de son smartphone. On ouvre un compte, rempli un petit questionnaire, désigne un responsable de société, on choisit son paradis fiscal, on fait un versement avec la photocopie de son passeport, et on a créé une société en 10 minutes. Mais là encore c’est une question de volonté politique. C’est des gens derrière ces sites Internet. Il faut vraiment s’y attaquer, y compris avec des sanctions.

Qu’est-ce qui empêche de véritables avancées à l’échelle européenne ?
Eric Bocquet. Déjà le Lobby de la finance à la Commission Européenne est le plus gros des groupes de pression. C’est 1700 personnes qui travaillent à Bruxelles à préserver les intérêts du système financier. Un autre frein majeur : la règle au sein de l’Union Européenne qui prévaut en matière de fiscalité impose l’unanimité. Les 28 états doivent être d’accord pour modifier une mesure fiscale. L’Autriche ou le Luxembourg sont deux pays qui bloquent. Il faudrait changer cette règle et passer en majorité qualifiée, qui permettrait de décider dans le sens de l’intérêt de l’union. Mais est-ce que monsieur Juncker va en changer ?


Le troisième frein dont il faut parler, ce sont les complicités. Les liens trop étroits entre les banques, le monde de la finance et les politiques. On l’a constaté concrètement au cours de nos déplacements pour enquêter en Suisse ou à Jersey, mais chez nous aussi. A propos de la loi bancaire qui est passée en France, d’aucun disent qu’elle a été écrite par les grandes banques françaises. Frédéric Oudéa, dirigeant de la Société Générale, a dit à l’Assemblée devant des députés sidérés : cette loi ne va encadrer qu’1 à 2 % de l’activité. Il y a trop de liens entre la haute administration française et les grandes banques.

Baudouin Prot président de la BNP Paribas et Frédéric Oudéa de la Société Général, sont d’anciens inspecteurs généraux des finances publiques. Ils défendent l’intérêt de qui, de la banque ou l’intérêt général ? C’est une vraie question, car des cas comme ça il y en a plein.

On a par exemple de hauts commissaires de la Cour des comptes qui sont embauchés par la BNP pour s’occuper de la fiscalité. C’est trop évident.  Il faut aussi rappeler que depuis 1973, et le tandem Giscard-Pompidou, ce sont les banques qui prêtent aux Etats.

L’obligation de se financer sur les marchés financiers a changé le rapport de force. On doit emprunter 80 milliards chaque année pour boucler le budget sur les marchés financiers, c’est une fragilité terrible. Les créanciers ont du pouvoir et on a perdu notre souveraineté.

Que pensez-vous de l’attaque du Commissaire européen à la concurrence contre l’Irlande, dans le cas Apple ?
Eric Bocquet. Il y a une contradiction en Europe qui est inscrite au cœur des textes. En posant dans la constitution le principe d’une concurrence libre et non faussée, et je ne pense pas qu’il y ait une autre constitution au monde qui ait inscrit un choix économique en son cœur, et en même temps la souveraineté des Etats en matière fiscale, on crée le problème. C’est au nom de la concurrence libre et non faussée qu’Apple et les autres ne paierait pas d’impôt ?

Et donc il n’y a toujours rien dans le projet de loi de finances 2015 pour lutter contre l’évasion fiscale ?
Eric Bocquet. C’est la question que j’ai posé à Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du Budget, lorsqu’il est venu nous présenter son projet. Je lui ai dit que je ne voyais rien dans ces propositions sur la lutte contre l’évasion fiscale. Où est la grande ambition, ce combat prioritaire ? On va se contenter des 1,8 milliards d’euros des repentis venus à Bercy régulariser leur situation ? Ce n’est pas négligeable, mais l’évasion fiscale en France, c’est 50 à 80 milliards chaque année. Si on croit qu’on va régler le problème avec des repentis spontanés, on se fiche de nous.

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14/05/2014

EUROPE, UKRAINE, FRONT DE GAUCHE, CHASSAIGNE S'EXPRIME

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Le libéralisme fait que la solution à l'économie mondiale, c'est le libre échange. Je crois au contraire qu'il faut des relocalisations, notamment sur l'agriculture. Il faut qu'on ait une agriculture de proximité.

André Chassaigne, député PCF du Puy-de-Dôme, président du groupe GDR à l'Assemblée nationale et porte-parole des députés du Front de gauche, est l'invité matin de RFI. Au centre de son entretien avec Frédéric Rivière, l'actualité politique nationale et l'audition des députés du Front de gauche sur le projet de libre-échange UE/Etats-Unis


A.Chassaigne: «Le libre échange c'est la porte... par rfi

05/05/2014

Patrick Le Hyaric, l'eurodéputé patron de presse

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EurActiv.fr publie une série de portraits de candidats aux élections européennes. Patrick Le Hyaric, candidat du Front de gauche pour l'Ile de France, inaugure la série.

C’est un cas à part au Parlement européen où il siège depuis 2009. Patrick Le Hyaric est le seul eurodéputé à être aussi patron de journal. Il dirige le journal L’Humanité depuis 2000.

Empêcher le journal créé par Jaurès de mourir n’a pas été une mince affaire. Le journal et le Parlement se bousculent un peu dans son emploi du temps, sans se croiser. « Au journal, je ne parle pas de mon activité au Parlement européen…de toute façon ils font ça très bien ici » assure l'élu. Et s'il rempile comme candidat tête de liste du Front de Gauche pour la région Ile de France, il fait la part des choses entre les deux missions.

Car à « L’Huma », l’heure est moins aux idées qu’à la gestion.

« Je ne suis pas le Medef ! »

« J’ai du batailler pour remettre le journal à l’équilibre. Avec une souscription, avec les suppléments et les aides à la presse, on y est.  Mais c’est pas facile de faire bouger les choses, les gens. Des fois les représentants syndicaux me disent « tu es le Medef »…mais je ne suis pas le Medef ! ».

Un comble pour un homme encarté au PC depuis ses 14 ans.  Patrick Le Hyaric est tombé dans le communisme tout petit, et en Bretagne.

Son père était déjà militant, à Lignol, une bourgade de 900 habitants qui rassemblait pas moins de 3 cellules du PC- à l’époque. « C’est une forme de communisme épris des valeurs de justice sociale du catholicisme. La Bretagne est devenue rouge parce qu’elle était pauvre et dépeuplée. Les gens ont dû vivre en communauté resserrée pour s’en sortir, ils ont été sabotiers, ils ont travaillé dans les mines d’ardoise, et ils s’entraidaient aussi dans les champs…et ils parlaient, le soir à la veillée. Communiste, on l’est au sens de « partageux ».

Racines agricoles

L’URSS, le PC soviétique, il n’y a jamais vraiment cru. Quand il adhère, c’est en réaction à la guerre du Viet Nam, alors que la militante pour les droits de l’homme Angela Davis est emprisonnée aux États-Unis. Mais ce qu’il aime, c’est la terre. Il opte pour le lycée agricole, et tente de rester au plus près de ses parents, même si le militantisme prend rapidement le dessus, que ce soit à l’armée ou au lycée, et que c’est finalement son frère qui reprendra la ferme de ses parents.

Mais l’agriculture a toujours été son dada. Conseiller municipal de Lorient, il est rapidement intégré à la Commission nationale d’Agriculture du Parti communiste, et gravit les échelons à reculons. « Je voulais rester en Bretagne, moi…et puis finalement, on m’a promis que je venais pour une mission de 18 mois auprès d’André Lajoinie. J’ai travaillé avec lui pendant 17 ans. » Sur les sujets agricoles, surtout, avec la PAC, et puis la mondialisation, qui devient un de ses chevaux de bataille, alors qu’il est chargé des relations avec le Parlement pour le PC, et qu’il assiste Lajoinie dans son travail de député. 

Transpositions "a minima"

« On travaillait beaucoup sur des transpositions de directives européennes, dans les années 1990. Ce qu’on tentait, c’était des transpositions « a minima », comme pour la directive électricité. Quand Robert Hue lui demande en 2000, de reprendre le journal, il tombe des nues. «Je n’étais pas un intello au sens de mes prédécesseurs ! Je n’étais pas un manager non plus. Mais L’Huma était en situation de faillite économique, et avait perdu son image et son lectorat, alors…voilà. Et c’est passionnant, la créativité d'un journal ! »

Après 14 ans à  la tête du journal, le candidat du Front de Gauche ne se voit pas continuer durant les 5 prochaines années, s'il est réelu le 25 mai. Il se voit s'impliquer plus dans le travail de parlementaire,  les réformes nécessaires.

Réformer l'Europe

« J’ai beaucoup de respect pour les autres députés avec lesquels je travaille, comme les eurodéputés socialiste, ils sont socio-démocrates. Le président de la République ne l’est plus ».

Mais l’Europe dont il rêve est encore loin. « Il faut confier le pouvoir d’initiative législative au Parlement européen. Et le président de la Commission doit être élu au suffrage universel. On y va vers ce système, mais il faut accepter les compromis pour y aller. Et puis il faut faire participer les autres organes européens : le Conseil Economique et Social Européen, le Comité des Régions ont beaucoup à apporter. En les intégrant plus, on pourrait apporter beaucoup».

A plus court terme, il opte pour le pragmatisme dans son travail de parlementaire, loin des positions radicales de son allié Jean-Muc Mélenchon au sein du Front de Gauche, qui rassemble Parti communiste et Parti de gauche pour les élections européennes.

Alliances progressistes au Parlement européen

«En admettant qu’Alexis Tsipras (le candidat de la gauche radicale, NDLR) n’ait pas la majorité des voix » dit-il avec un sourire, « et au second ou au troisième tour s'il fallait choisir en Schulz et Bové, on fera un choix. Mais il ne faut pas faire n’importe quoi. Nous pouvons négocier un programme d’actions communes. Au Parlement européen, ca marche, on peut faire des alliances progressistes. »

Il pense aux hypothèses qui permettraient d’assouplir la politique économique rigoriste menée par l’UE. Comme les Allemands ne voudront sans doute pas de réforme de la BCE, la solution de création d’un fonds public qui puisse acheter de la dette des Etats ou intervenir en cas d’urgence a sa préférence. Il aurait bien vu le fonds combler le déficit de financement d’Alstom, plutôt que de voir l'entreprise dépecée, par exemple.

«Je suis un jauressien, ce qu’il dit c’est qu’il faut aller chercher le bon chemin, toujours, et s’y engager. Mais maintenant l’Europe a adopté celui de la régression. Ce n’est clairement pas la bonne voie » conclut le candidat.

23:44 Publié dans Actualités, PCF EVRY | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : patrick le hyaric, l'humanité, député | |  del.icio.us |  Imprimer | | Digg! Digg |  Facebook

07/05/2013

Audrey Vernon, la comédienne des conflits sociaux

audrey2.jpgDu star system de Canal + aux travées des usines, son parcours n'est pas banal. A 30 ans, la comédienne Audrey Vernon sillonne les routes de France avec un spectacle au titre provocateur : "Comment épouser un milliardaire".

Dans son "one-woman-show économique", cette Marseillaise, installée depuis plusieurs années à Paris, incarne une jeune femme à la veille de son mariage avec l'un des 1.426 milliardaires de la liste de Forbes. "1.426 milliardaires sur 7 milliards de personnes. Si c'était une espèce animale, elle serait protégée", se moque ainsi la comédienne. A coup de références chiffrées précises et d'anecdotes véridiques sur les extravagances des grandes fortunes, elle parvient à faire rire tous les publics.

vernon.jpgDerrière les bons mots, la comédienne, qui incarnait la dernière speakerine sur Canal+ en 2005, dresse une féroce critique du capitalisme, des inégalités et de la concentration des richesses. Comme une forme d'humour de combat pour cette pièce qui compte déjà plus de 300 représentations depuis 2010.

Femme de conviction, Audrey Vernon est donc tout naturellement venue jouer devant les ouvriers de Fralib, de Continental ou encore de Petroplus. Des cas qu'Audrey Vernon connaît sur le bout des doigts.

Tout comme les principaux leaders syndicaux, qu'elle appelle par leur prénom. Le 1er mai, elle jouait ainsi à nouveau à Florange devant les ouvriers des hauts fourneaux, qui venaient juste d'être arrêtés, et où le portrait de Lakshmi Mittal, qu'elle présente "comme un bon parti", n'est pas passé inaperçu :

Article et vidéo, magazine Challenges


Audrey Vernon: la comédienne des conflits sociaux par Challenges

 

18:33 Publié dans ACTUSe, Médias, PCF EVRY | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : audrey vernon, artiste, syndicats, florenge | |  del.icio.us |  Imprimer | | Digg! Digg |  Facebook